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175 résultats pour « Textile » trié par ministère/organisme en ordre croissant
  1. Administration du Décret de remise concernant les couturiers (2001) . Rv55-5/8-11-8-2015F-PDF
    Date :
    2015.
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/8-11-8-2015F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  2. Application de la disposition « de minimis » aux produits du textile et du vêtement en vertu de l’Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) . Rv55-8/11-4-32-2018F-PDF
    Date :
    2018.
    Numéro de catalogue :
    Rv55-8/11-4-32-2018F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  3. Classement tarifaire des enveloppes en matières textiles utilisées dans la fabrication d'articles de la sous-position 9404.90 . Rv55-5/10-14-60-2011F-PDF
    Date :
    2011.
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/10-14-60-2011F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  4. Classement tarifaire des matières textiles ou tissus combinés à des feuilles, des plaques ou des bandes de matière plastique alvéolaire et de vêtements fabriqués à partir de tels tissus . Rv55-5/10-14-59-2016F-PDF
    Date :
    2016.
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/10-14-59-2016F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. Classement tarifaire des tissus combinés à des feuilles, des plaques ou des bandes de matière plastique alvéolaire et de vêtements fabriqués à partir de tels tissus . Rv55-5/10-14-59-2012F-PDF
    Date :
    2012.
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/10-14-59-2012F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Le classement tarifaire du tissu de chenille tissé . Rv55-5/10-17-40-2015F-PDF
    Date :
    2015.
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/10-17-40-2015F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. Le classement tarifaire du tissu de chenille tissé . Rv55-5/10-17-40-2006F-PDF
    Date :
    2006.
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/10-17-40-2006F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. Débarbouillettes en tissu éponge / préparée par l'Office des normes générales du Canada ; approuvée par le Conseil canadien des normes. P29-004-069-2014F-PDF
    Date :
    2014, 2018.
    Numéro de catalogue :
    P29-004-069-2014F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Conseil canadien des normes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. Designation of yarns = Désignation des fils / préparée par l'Office des normes générales du Canada ; approuvée par le Conseil canadien des normes. P29-004-158-75-2013-PDF
    Date :
    1975, 2013, 2019.
    Numéro de catalogue :
    P29-004-158-75-2013-PDF
    Ministère/Organisme :
    Conseil canadien des normes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. Détermination de l'humidité dans les textiles P29-004-002-3-M88
    Date :
    Confirmée, avril 2002.
    Numéro de catalogue :
    P29-004-002-3-M88
    Ministère/Organisme :
    Office des normes générales du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier

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