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175 résultats pour « Textile » trié par pertinence en ordre croissant
  1. Recommandations canadiennes pour les résidus dans les tissus : protection des espèces fauniques consommant le biote aquatique - méthylmercure : document scientifique complémentaire / Préparé et publié par le Bureau national des recommandations et des normes. En1-34/2-2002F
    Date :
    2002.
    Numéro de catalogue :
    En1-34/2-2002F
    ISBN :
    0-662-87700-4
    ISSN :
    1704-4464
    Ministère/Organisme :
    Canada. Environnement Canada. Direction de la qualité de l'environnement.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    Papier
  2. Programme du Décret de remise concernant le traitement à l'extérieur (textiles et vêtements) . Rv55-5/8-2-6-2015F-PDF
    Date :
    2015.
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/8-2-6-2015F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  3. Rapport annuel du Commissaire de la concurrence pour l'exercice se terminant le 31 mars 2005 sur l'application et l'administration des lois suivantes: Loi sur la concurrence, Loi sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation, Loi sur le poinçonnage des métaux précieux, Loi sur l'étiquetage des textiles Iu50-2005
    Date :
    2005.
    Numéro de catalogue :
    Iu50-2005
    ISBN :
    0-662-69268-3
    ISSN :
    1491-896X
    Ministère/Organisme :
    Canada. Bureau de la concurrence.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    Papier
  4. Classement tarifaire des matières textiles ou tissus combinés à des feuilles, des plaques ou des bandes de matière plastique alvéolaire et de vêtements fabriqués à partir de tels tissus . Rv55-5/10-14-59-2016F-PDF
    Date :
    2016.
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/10-14-59-2016F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. Classement tarifaire des tissus combinés à des feuilles, des plaques ou des bandes de matière plastique alvéolaire et de vêtements fabriqués à partir de tels tissus . Rv55-5/10-14-59-2012F-PDF
    Date :
    2012.
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/10-14-59-2012F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Interprétation du terme « uniformes » aux fins des numéros tarifaires 5112.19.93 et 5115.13.91 . Rv55-5/10-15-25-2007F-PDF
    Date :
    2007.
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/10-15-25-2007F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. Application de la disposition « de minimis » aux produits du textile et du vêtement en vertu de l’Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) . Rv55-8/11-4-32-2018F-PDF
    Date :
    2018.
    Numéro de catalogue :
    Rv55-8/11-4-32-2018F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. An Act to amend the Textile Labelling Act (animal skin, hair and fur) = Loi modifiant la Loi sur l’étiquetage des textiles (peau, poils et fourrure d’animaux). XB421-400/1-PDF
    Date :
    2018.
    Numéro de catalogue :
    XB421-400/1-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Parlement. Chambre des communes.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. Administration du Décret de remise concernant les couturiers (2001) . Rv55-5/8-11-8-2015F-PDF
    Date :
    2015.
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/8-11-8-2015F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. Le classement tarifaire du tissu de chenille tissé . Rv55-5/10-17-40-2015F-PDF
    Date :
    2015.
    Numéro de catalogue :
    Rv55-5/10-17-40-2015F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

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