Sujets similaires

22 résultats pour « Tarif douanier -- Nomenclature et classification. » trié par numéro de catalogue en ordre décroissant
  1. Décisions anticipées en matière de classement tarifaire. Rv55-8/11-11-3-2023F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Rv55-8/11-11-3-2023F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  2. Décisions anticipées en matière de classement tarifaire. Rv55-8/11-11-3-2021F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Rv55-8/11-11-3-2021F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  3. Motifs de croire et corrections à la déclaration de l’origine, du classement tarifaire ou de la valeur en douane. Rv55-8/11-6-6-2023F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Rv55-8/11-6-6-2023F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  4. Importation de produits de volaille et d'œufs et la Liste des marchandises d'importation contrôlée (LMIC). Rv55-8/10-18-8-2020F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Rv55-8/10-18-8-2020F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. Importation de produits laitiers et la Liste des marchandises d'importation contrôlée (LMIC). Rv55-8/10-18-7-2020F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Rv55-8/10-18-7-2020F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Classement tarifaire des housses de siège de voiture. Rv55-8/10-15-31-2022F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Rv55-8/10-15-31-2022F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. Classement tarifaire des housses de siège de voiture. Rv55-8/10-15-31-2020F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Rv55-8/10-15-31-2020F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. Meubles « pour usages domestiques ». Rv55-8/10-15-30-2021F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Rv55-8/10-15-30-2021F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. Meubles « pour usages domestiques ». Rv55-8/10-15-30-2020F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Rv55-8/10-15-30-2020F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. Classement tarifaire des valises, des sacs de voyage, des sacs à dos et des sacs à main de la position 42.02. Rv55-8/10-15-29-2023F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Rv55-8/10-15-29-2023F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

Trier par

Pages de résultat

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :