Sujets similaires

22 résultats pour « Tarif douanier -- Nomenclature et classification. » trié par numéro de catalogue en ordre croissant
  1. Canada's dutiable imports : classified by tariff item, country and commodity : calendar year 1964. C23-222/1965E-PDF
    Numéro de catalogue :
    C23-222/1965E-PDF
    Ministère/Organisme :
    Canada. Department of Industry, issuing body.
    Type de publication:
    Monographie
    Format:
    PDF
  2. Classement des parties et des accessoires dans le Tarif des douanes. Rv55-8/10-0-1-2020F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Rv55-8/10-0-1-2020F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  3. Classement des parties et des accessoires dans le Tarif des douanes. Rv55-8/10-0-1-2023F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Rv55-8/10-0-1-2023F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  4. Classement tarifaire des marchandises. Rv55-8/10-13-1-2022F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Rv55-8/10-13-1-2022F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  5. Interprétation du terme « bateau ouvert » dans les numéros tarifaires 8901.90.10, 8906.90.11 et 8906.90.19. Rv55-8/10-13-3-2021F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Rv55-8/10-13-3-2021F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  6. Classement tarifaire des gants. Rv55-8/10-14-29-2020F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Rv55-8/10-14-29-2020F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada, auteur, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  7. Politique de classement tarifaire des emmanchements de clé à cliquet. Rv55-8/10-14-36-2020F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Rv55-8/10-14-36-2020F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  8. Politique sur le classement tarifaire des emmanchements de clé à cliquet. Rv55-8/10-14-36-2022F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Rv55-8/10-14-36-2022F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  9. Politique de classement tarifaire : numéro tarifaire 9948.00.00. Rv55-8/10-14-51-2020F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Rv55-8/10-14-51-2020F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF
  10. Classement tarifaire des sièges de jeu pour jeunes enfants. Rv55-8/10-14-68-2022F-PDF
    Numéro de catalogue :
    Rv55-8/10-14-68-2022F-PDF
    Ministère/Organisme :
    Agence des services frontaliers du Canada, organisme de publication.
    Type de publication:
    Série
    Format:
    PDF

Trier par

Pages de résultat

Signaler un problème ou une erreur sur cette page
Date de modification :